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9 Nov 2019 
Viktoria 
L’idiot était journalier, comme bien d’autres. Quand c’était la saison des asperges, il passait de portes en portes vendre sa récolte. Chacun, et même la mairie, même la coopérative agricole locale, lui trouvait toujours quelque chose à faire, et le temps s’égrenait. Tout ça était quand même un peu précaire. Il touchait certainement un peu d’allocations, qui lui permettaient de vivre dans une masure dans la montagne. Nous avons appris plus tard qu’elle lui était prêtée par un notable des alentours.
Le médecin d’alors faisait encore ses tournées. La factrice aussi ; elle amenait même les pensions, les mandats, directement, en espèce, chez les gens ; elle aidait pour les papiers. L’idiot avait de la visite ; et certainement toujours quelqu’un pour le raccompagner chez lui quand il avait trop bu au bar du village. Bébert était-il inclus ? L’émergence des ESAT C’est l’interview d’une monitrice d’atelier dans un Etablissement ou service d’aide par le travail, ESAT, rural, dans la Manche, qui nous fait nous rappeler cette histoire.
Elle nous dit que ses travailleurs handicapés – pour certains résidents du Foyer de la même association dans la même commune –, sont connus de tout le monde dans la commune de 2 073 habitants. Ici, pas de grille ni de hauts murs ; on circule librement, ça entre, ça sort ; « L’ESAT, c’est tout le village » me dit-elle.
L’ESAT c’est le lieu du travail, un lieu de production, souvent pour des clients des alentours ; et la prise en charge, c’est tout le village. Elle évoque un article qu’elle a lu, sur une structure aux missions comparables aux ESAT français, située dans une bourgade rurale au Canada. Là-bas, tout le monde prend en charge les personnes en situation de handicap ; ça intéresse tout le monde ; on s’investit, au quotidien : « La participation de tous est la
Elles nous montrent qu’il existait des modes de sociabilité liés à la vie des villages, prescrits par le voisinage. Notre histoire se situe dans les années 80. Or, à la même époque, le législateur crée les Centres d’Aide par le Travail (CAT), semblant répondre au délitement de ces formes de sociabilité. En fait, avec la fin de ce que l’on a appelé les trente glorieuses, et la montée du chômage de masse, les personnes porteuses de handicap sont largement exclues du marché du travail.
Par ailleurs, comme le montrera plus tard Robert Castel (Castel, 1995), le travail – entendre le salariat – est le mode de sociabilité par excellence ; le mode par lequel les individus entrent dans des systèmes d’affiliation. Pour lui, la montée du chômage de masse dans les années 70 correspond au délitement de ces systèmes ; les plus démunis en étant les principales victimes.
L’exclusion du monde du travail consacre l’exclusion tout court. Dès 1957, la loi se préoccupe déjà de la question du travail des personnes en situation de handicap en créant les ateliers protégés pour « toute personne dont les possibilités d’obtenir ou de conserver un emploi sont effectivement réduites par suite d’une insuffisance ou d’une diminution de ses capacités physiques ou mentales ».
La loi de 1975 va plus loin en posant, d’une part, le principe de l’intégration sociale des personnes handicapées et, d’autre part, celui d’une garantie de ressources. Pour ce qui est de l’admission en CAT, la loi précise qu’ils doivent accueillir les « personnes handicapées dont la commission prévue à l’article L. 146-9 a constaté que les capacités de travail ne leur permettent, momentanément ou durablement, à temps plein ou à temps partiel, ni de travailler dans une entreprise ordinaire ou dans une entreprise adaptée ou pour le compte d’un centre de distribution de travail à domicile, ni d’exercer une activité professionnelle indépendante.
Ils leur offrent des possibilités d’activités diverses à caractère professionnel, ainsi qu’un soutien médico-social et éducatif, en vue de favoriser leur épanouissement personnel et social ». Ce dernier point nous intéresse particulièrement, en ce qu’il pose la double mission des CAT : la mise en œuvre d’un droit au travail, et un accompagnement. La circulaire n° 60 AS du 31octobre 1978 relatif à la loi du 30 juin 1975, précise la nature de ces deux missions.
D’une part, pour le volet du droit au travail, elle indique que les CAT doivent : « faire accéder, grâce à une structure et des conditions de travail aménagées, à une vie sociale et professionnelle, des personnes handicapées momentanément ou durablement incapables d’exercer une activité professionnelle dans le secteur ordinaire de production ou en atelier protégé ; [et] permettre à celles d’entre ces personnes qui ont manifesté par la suite des capacités suffisantes, de quitter le centre et d’accéder à un milieu ordinaire de travail ou à un atelier protégé ».
D’autre part, pour le volet accompagnement, la circulaire reconnaît la nécessité d’activités de soutien, à savoir celles qui « correspondent à ce que le décret appelle activités extra-professionnelles ; il peut s’agir d’organisation de loisirs, d’activités sportives, d’ouverture sur l’extérieur, d’initiation à la vie quotidienne, etc.
Elles peuvent assurément avoir leur importance dans un projet global d’épanouissement professionnel et social et il n’est pas question de les proscrire ; vous veillerez seulement à ce qu’elles ne prennent pas une importance relative exagérée pour finir par porter préjudice à la vocation fondamentale du centre d’aide par le travail […] », à savoir l’activité professionnelle citée plus haut.
Au sein du corpus légal, ces directives ne sont pas contredites aujourd’hui et demeurent applicables. En synthèses, les CAT – autrement appelé depuis 2005 Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) – ont pour missions de mettre en œuvre le droit au travail, soit en organisant eux-mêmes la production, soit en accompagnant vers le milieu professionnel ordinaire, et de mettre en place un accompagnement médico-social et éducatif. Pourtant aujourd’hui, sous le vocable d’inclusion, il semblerait que seul le volet de l’accompagnement vers le milieu ordinaire doive être privilégié.
Plus encore, si l’on accrédite les thèses de Madame Catalina Devandas-Aguilar, rapporteuse spéciale de l’Organisation des Nations Unies, l’ONU, sur les droits des personnes handicapées , cet accompagnement n’est pas le fait d’une institution. En effet, parmi ses observations préliminaires, la rapporteuse affirme qu’en matière de handicap, « par définition, un bon établissement n’existe pas ». Elle parle de « ségrégation », de « non-respect des droits », de « privation de liberté ». Elle exprime ses « inquiétudes » sur la prise en charge des personnes handicapées en France et déplore qu’elles soient trop souvent perçues comme « des objets de soins et pas de droits ».
Elle rappelle que la Convention internationale des Droits des Personnes Handicapées (CDPH) doit primer sur le droit français. « Malgré l’existence d’un cadre juridique », elle se dit « inquiète car une partie de la législation française n’est pas en accord avec cette convention ». Elle relève le nombre « très élevé » d’enfants et adultes handicapés résidant dans des institutions, isolés du reste de la société.
Elle encourage la France à « un plan d’action pour fermer progressivement ces institutions et les transformer en services implantés dans la communauté ». Selon elle, « d’autres pays ont mis en œuvre des processus de désinstitutionalisation qui fonctionnent », assure-t-elle.
Depuis, Madame Devandas-Aguilar a rendu son rapport le 8 janvier 2019 dans lequel elle affirme dans l’article 75 : « La France doit réformer en profondeur son système si elle souhaite offrir des réponses et des solutions véritablement inclusives à toutes les personnes handicapées, […] ». Dans l’article 84, elle recommande d’inscrire la désinstitutionalisation des personnes handicapées au rang des priorités, puis de fermer progressivement tous les établissements pour personnes handicapées afin de les transformer en service de proximité.
Selon Gérard Zribi, président fondateur de l’association nationale des directeurs d’ESAT, (ANDICAT), la suppression des institutions préconisée par la rapporteuse de l’ONU définit la désinstitution, pas la désinstitutionalisation, qui elle correspond à « l’éclatement des grandes structures, l’ouverture forte dans la communauté, et davantage de droits pour les usagers » (Zribi, 2019, p.9).
De plus, toujours selon lui, le débat entre désinstitution et désinstitutionalisation a déjà été tranché en France dès les années 80, et la victoire juridique de la désinstitutionalisation s’est concrétisée avec la promulgation de la loi du 2 janvier 2002. Alors que l’objectif des politiques publiques vise l’accessibilité au droit commun de tous membres de la société – loi de 2005 –, tout en prévenant toute forme de discrimination, les arguments défavorables à l’idéologie inclusive s’organisent en forme de résistance.
Dès 2012, Michel Chauvière, alors directeur de recherche émérite au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), avait distingué ce nouvel épisode de désinstitutionalisation de celui opéré dans les années 70 contre les institutions asilaires : « Celle actuellement préconisée par le Conseil de l’Europe, a [une] finalité économique (avec le modèle alternatif du panier de services, marchand ou quasi-marchand), mais en partie masquée par une rhétorique leurrante sur les nouvelles libertés individuelles (en tant qu’usagers, par exemple, alors qu’il s’agit bel et bien de consommation de services) » (Chauvière, 2012).
En faits, l’objectif sous-jacent des politiques publiques françaises et internationales en matière d’inclusion, viserait la désinstitution des prises en charge et, malgré l’abondante littérature sur le sujet, le terme en lui-même ne paraît pas simple à définir. Il n’en reste pas moins central, au point que la ministre du travail a créé le 19 novembre 2018, pour une durée de cinq ans, le conseil de l’inclusion dans l’emploi .
En l’état, pour Serge Ebersold, les personnes en situation de handicap qui ne pourront jamais accéder au milieu ordinaire resteront des usagers ; ceux qui y parviendront accèderont au statut social de travailleur, mais de travailleur handicapé (Ebersold, 2017, p.29). La réserve qu’il exprime à l’égard de l’utilité de l’accès au travail en milieu ordinaire, c’est qu’elle stigmatise l’appropriation des normes de ce dernier ; et au-delà de l’appartenance sociale souhaitée par l’idéologie de l’inclusion, c’est toujours le handicap que l’on retient.
Cette analyse rejoint celle de Norbert Elias, telle que Sabine Delzescaux la présente : « […] quelles que soient les différences culturelles, les modèles de stigmatisation ont quelque chose d’universel : ils visent toujours à consolider une position sociale en infériorisant autrui […] » (Delzescaux, 2016, p.187).
Plus qu’une ouverture à la différence c’est un modèle de société en quête de ressemblance qu’Ebersold observe (Ebersold, op. cit., p. 118). Afin d’éviter un débat purement spéculatif au sujet de l’inclusion, notre propos s’attachera à décrire les modes de sociabilisation développées au sein des ESAT.
En effet, le concept de sociabilité, à cet égard, nous semble bien plus pertinent. Pour Michel Forsé (Forsé, 1981), la sociabilité est constituée de l’ensemble des « relations d’un individu avec autrui », qui prennent leurs sources dans des « facteurs sociaux, économiques, démographiques ».
Comme l’a montré l’approche systémique de Norbert Elias (Elias, 1991), l’individu fait partie de systèmes eux-mêmes composé d’individus qui interagissent, qui sont interdépendants, et qui parfois à leur insu, modèlent la société qu’ils intègrent. Donc, si à l’origine notre volonté était de questionner en quoi l’institution s’oppose à, ou facilite, l’inclusion, notre recherche a bien consisté à découvrir les processus de construction de sociabilités au sein de l’institution.
A partir de la double mission assignée aux CAT, puis aux ESAT (mise en œuvre du droit au travail et accompagnement médico-social), nous avons recherché comment se créent ces sociabilités des travailleurs handicapés, et tenté d’identifier les différentes fonctions qui y concourent, et qui structurent les prises en charge.
Pour ce faire, nous nous sommes rendus dans des ESAT afin d’y mener des entretiens avec des personnels encadrants et des travailleurs handicapés. Nous avons retenu une méthodologie qualitative d’une part, et nous nous sommes efforcés de rencontrer différentes institutions et différents acteurs d’autre part.
La méthodologie Avant de choisir l’outil à mobiliser, nous nous sommes concentrés sur la nature des données à recueillir : comprendre les fonctionnements réels d’un ESAT et découvrir en quoi les pratiques ou les ressentis des interlocuteurs permettent de repérer une, ou des fonctions de socialisation , remplies par l’institution ESAT. Nous avons décidé de procéder par entretiens semi-directifs.
En effet, avec cette technique, les questions sont formulées de façon plus générale, ce qui autorise l’enquêteur à relancer l’interlocuteur en lui demandant davantage de précisions sur une réponse, concourant à une plus grande qualité des informations recueillies. D’autre part, l’interviewé ayant une grande liberté de réponses, il peut ainsi développer son propre cheminement de pensée autour du sujet abordé.
Un premier guide d’entretien, que nous qualifierons de « prise de contact », a d’abord été élaboré et utilisé lors de deux rencontres, dès février 2019. Une de ces rencontres nous a permis d’assister aux deux journées des rencontres nationales des directeurs d’ESAT les 14 et 15 mars 2019.
Parmi les interventions programmées, deux « travailleuses handicapées » d’ESAT ont témoigné de leur parcours de vie . Leurs apports, ajoutés à l’analyse des données des deux premières rencontres, nous a permis ensuite de recentrer la problématique en insistant sur les principales évolutions des missions de l’institution.
Cela nous a également révélé combien il serait intéressant de recueillir la parole de l’usager. Nous avons donc élaboré trois nouvelles grilles d’entretien, qui figurent en annexe, dites exploratoires, adressées à trois différentes catégories d’interlocuteurs : directeur(trice) d’établissement, chef(fe) de service et / ou moniteur(trice) d’atelier, et usagers. Pour les professionnels, nous avons retenu trois axes déclinés en cinq thèmes : l’acteur (parcours, métier), l’institution (évolutions et spécificités) et enfin l’inclusion. Pour les usagers deux axes correspondent à cinq thèmes : l’acteur (parcours, activités, projet), l’institution (présentation et environnement).
Toutes les rencontres ont débuté par une présentation du Master II « Economie et gestion du secteur social et médico-social » de Dauphine, et se sont terminées par une question qui donnait l’opportunité à l’interviewé de s’exprimer sur un thème de son choix. Avec les deux premiers entretiens, dont le contenu s’est révélé tout à fait exploitable, c’est un total de neuf interlocuteurs qui ont accepté de participer à l’enquête entre les mois de février et mai 2019. Ces rencontres ont duré entre 30 minutes et 1 heure et demie.
Elles ont toutes été enregistrées afin de permettre ultérieurement leurs rigoureuses retranscriptions (qui figurent toutes en annexe). Le travail qui suit est pleinement issu de l’analyse clinique de ces entretiens .
Présentation des lieux Afin de mieux appréhender le fonctionnement des ESAT, nous avons sélectionné des établissements selon trois critères : leur territoire d’intervention, leur organisation, et le profil des publics accueillis.
Le premier établissement est géré par une association reconnue d’utilité publique, créée en 1954, et exclusivement dédiée à l’insertion et la réinsertion des personnes adultes en situation de handicap. Elle accompagne 1 425 personnes au sein de 26 établissements dépourvus d’hébergement, dont la moitié œuvrent en région parisienne.
Son modèle de fonctionnement se veut entrepreneurial, et chaque établissement est considéré comme une entreprise solidaire. L’ESAT dans lequel nous avons réalisé notre premier entretien est certifié Organisation Internationale de Normalisation (ISO 9001) pour sa qualité de production. Il accueille enfin 94 adultes en situation de handicap et, en dehors de l’autisme, toutes les autres situations de handicap sont admissibles.
Si la deuxième association limite son intervention à une seule région, contrairement à la précédente, elle accompagne le handicap mental et psychique, l’autisme et le polyhandicap à tous les âges, au sein de 18 établissements, dont des établissements d’hébergement. Elle situe son action dans les champs de l’insertion, de l’éducation, du soutien et de l’accès aux droits de ses usagers.
Associée à d’autres organismes européens, elle réalise et publie également des recherches en partenariat avec l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique de Rennes. L’ESAT où nous nous sommes rendus accueille 153 usagers exclusivement atteints de handicap psychique. Puis afin d’élargir encore les territoires couverts par notre recherche, les derniers entretiens se sont déroulés en province.
L’association gestionnaire de l’ESAT que nous y avons rencontré, créée en 1963, compte deux établissements : un foyer d’hébergement qui accueille 42 personnes, et un ESAT qui dispose d’un agrément pour 105 places. Dans un environnement rural, ce dernier établissement accompagne des personnes adultes en situation de handicap physique et / ou sensoriel, avec ou sans troubles associés.
Opérateur dans un département participant à la démarche expérimentale « 100% inclusif », il est devenu logiquement un interlocuteur incontournable à interroger. Présentation des personnes interviewées Nous tenons à rappeler que le public concerné par notre recherche étant un public d’adultes, la relation avec les proches et la famille n’est pas une composante dominante de l’accompagnement réalisé par l’ESAT. Nous n’avons donc pas rencontré de proches ou de familles.
La deuxième rencontre avec un membre actif d’une association de directeurs d’ESAT nous a montré combien la présence/relation sur le terrain des acteurs à interroger était décisive. C‘est pour cette raison que nous n’avons sollicité aucun administrateur ni aucun membre d’une direction générale ou d’un siège remplissant des fonctions de supports. A l’instar de l’exigence appliquée au choix des institutions, nous avons procédé à la sélection des acteurs à interviewer avec la même rigueur.
Afin de croiser la pluralité des points de vue, il est apparu indispensable de rencontrer différents professionnels en lien direct avec le public, mais également différents bénéficiaires de leur prise en charge. Toutefois, pour disposer de contenus comparables, il convenait également de sélectionner des professionnels qui, a priori, possèdent des profils de poste similaires.
C’est ainsi que pour chaque établissement, nous avons interviewé le directeur(trice), une monitrice d’atelier, et une cadre socio-éducatif, dans un cas responsable de formation, dans un autre, cheffe de service éducatif.
L’échantillonnage se compose au final ainsi :
– Pour la direction : une directrice, un directeur et un directeur adjoint ;
– Pour l’encadrement intermédiaire : une cheffe de service et une responsable de formation ;
– Pour les opérationnels : deux monitrices d’atelier ;
– Pour les usagers : deux travailleurs handicapés. Afin que les entretiens se déroulent dans les meilleures conditions, nous les avons organisés en amont par mails.
Tous les directeurs ont été parfaitement avertis de l’objet de la recherche et de ses modalités. Tous m’ont permis de mener à bien cet exercice : chaque interlocuteur était volontaire pour participer à ces entretiens, et la garantie d’une confidentialité absolue a libéré, autant que possible, leur parole.
Nous aborderons dans le cadre de notre première partie les éléments de contexte et les définitions relatifs à l’emploi des personnes en situation de handicap. Nous nous efforcerons alors de montrer plus précisément en quoi l’outil de production des ESAT rend effectif le droit au travail des personnes qu’ils accompagnent.
Dans la seconde partie, nous analyserons les différentes fonctions que remplit l’accompagnement médico-social mis en œuvre par les ESAT, particulièrement celle relative aux socialisations développées autour du travailleur handicapé.
Nous montrerons quelles en sont les caractéristiques et quelles stratégies sont privilégiées pour favoriser une meilleure autonomisation des travailleurs handicapés.
D’autre part, nous y évoquerons les axes d’amélioration possibles, tels que les envisagent les acteurs.