Le fédéralisme et la décentralisation regroupent-ils

Décentralisation et Fédéralisme

« C’est pour unir les avantages divers qui résultent de la grandeur et de la petitesse des nations que le système fédératif a été créé. »

Cette citation d’Alexis Toc-queville démontre bien la valeur plus importante des États fédéraux, qui se construi-sent des États déjà existant. Premièrement, le mots décentralisation signifie la « Modalité d’organisation du pouvoir administratif dans laquelle l’État crée des personnes publiques décentralisées, leur attribue des compétences et des ressources, » et fédéralisme c’est « Organisation territoriale d’un État caractérisé par la coexistence de plusieurs ordres juridiques par-tiels, appelés États fédérés où entités fédérées, chapeautés par un pouvoir central (la fédération) exerçant des compétences communes. »

Pour éviter une longueur de texte indésirable, le sujet de confédération (qui selon Michel Verpeaux « est une as-sociation d’États créé par un traité international. » ) ne sera pas traité. Pour pouvoir bien représenter les différences, il faut d’abord regarder la France, un État unitaire, de plus en plus décentralisé. Bien que la métropole ait les droits plus important légi-slatifs et décisif, les régions peuvent avoir des règles de droits qui diffère de ces ré-glementations.

Pour mieux designer cette phénomène, il est suffisant de voir l’exemple de l’Alsace- Moselle. La région mentionnée après sa réannexion á la France elle a gardé des règles de droit allemandes. La décision n°2011-157 QPC du 5 aout 2011 le Conseil Constitutionnel a reconnu au maintien « des dispositions législatives et réglementaires particulières du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. »

Pour démontrer le fédéralisme l’exemple la plus évidente c’est les États-Unis. Dans le sys-tème fédéral les entités fédérées ont la possibilité de gérer leurs législations á une ma-nière profondément plus libre, sans être trop dépendent de la législation de la fédéra-tion.

Dans l’histoire de l’Autriche-Hongrie une démarche directe se présent, de la décentralisation au fédéralisme, et finalement á l’éclatement du pays en deux.

La question se pose alors, s’il y a une direct relation entre la décentralisation et le fédéra-lisme ? Autrement dit : La décentralisation engendre-t-elle le fédéralisme ?

Dans une première partie sera traité la décentralisation, comme le premier pas envers le fédéralisme (I), par les aspirations (A) et les caractéristiques communes (B) des mentionnés, et dans une deuxième la nécessité de vivre ensemble, qui empêche la fédéralisation d’un état unitaire (II), de point de vu de la sécurité économique (A), et sécurité physique (B). I. Décentralisation : Le premier pas vers le fédéralisme Malgré les nombreuses différences entre eux, la décentralisation et le fédéralisme, d’un point de vue, se situent sur la même échelle, mesurant l’unité d’un État.

Ainsi il est facile de trouver les ressemblances des États unitaires décentralisés et des États fédéraux. A. Une aspiration commune Le principe de la subsidiarité apparaissait déjà dans l’antiquité notamment dans l’œuvre de l’Aristote, Les Politiques. Il démontre la nécessité de l’autonomie des groupes les plus petits face au pouvoir régnant. Cette organisation de l’administration permettrait de gérer les affaires á une manière locale, qui pourrait faciliter l’administration, et la prise des décisions.

Par conséquent une certaine autonomie doit être garanti aux régions au niveau sub-sidiaire, qui les éloigne de législation central (même s’ils doivent respecter et considé-rer toute fois les normes superposés), qui après montre des autres similarités entre décentralisation et fédéralisme. B. Des caractéristiques communes L’autorité des territoires (soient décentralisées, ou fédérées) se montrent á plu-sieurs manières, dont le premier c’est la législation.

Considèrent l’exemple de la Nou-velle-Calédonie qui démontre la possibilité d’une législation séparée, autonome dans des états unitaires décentralisés. Certaines régions peuvent le droit de se former des règles de droits eux-mêmes, ou de garder leur droit existant avant de joindre á l’État unitaire. Les ressemblances structurelles sont aussi importantes.

Dans les deux organi-sations administratives existent une hiérarchie significante. Un droit commun est su-périeur á la législation des régions ou des entités fédérées, et il existe un État central, ou fédéral aussi, superposé aux régions, ou États fédérés. L’aspect également important c’est l’autorité financière des régions où des entités fédérées. II. La nécessité de vivre ensemble La loi constitutionnelle allemande du 12 mai 1969 a importé un concept de « tâches communes de la fédération et des Länder » dans les domaines économique, financière et éducative parmi autres.

La naissance de cette règle de droit prouve que le fédéralisme extrême n’est pas soutenable dans tous les domaines. A. Une sécurité économique Au sein d’un état unitaire la législation et l’organisation commune permet de mieux surveiller la commerce et l’économie en général, permettant la création d’une harmonie dans la vie économique du pays.

L’uniformisation des règlementations de commerce allemande en 1969 a donné la possibilité á l’État fédéral de gérer le com-merce total du pays, qui a visiblement changé l’économie en une manière croissante. Un exemple historique c’est le système double-douanière de Marie-Thérèse en 1754.

Le décret de l’impératrice autrichienne a garanti le développement économique de toutes les parties de l’Empire Habsbourg, en introduisant une réglementation com-merciale. B. Une sécurité physique Garder l’ordre intérieur et sécurité extérieur est plus efficace en possédant des forces de l’ordre centralisé et bien organisé, et une armée centralisée et hiérarchisée.

Ayant une force de l’ordre centralisée, et partiellement déconcentrée il est plus simple d’organiser la garde de l’ordre public, et les opérations de police aussi. Selon le même principe, si tous les territoires autonomes, semi-autonomes, fédérés, etc. disposaient des armées séparées, la défense du pays est faible et inefficace.

L’exemple historique peuvent être les armées bandériales dans l’histoire de la Hongrie. Ces armées malgré le fait qu’ils comptaient des nombreux soldats, étaient inefficace en réalité, car ils manquaient une organisation centralisée.

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